Contributions du CREPAN aux consultations du public :

2024

– Contribution PTGE Calvados

– Contribution à la consultation publique Décret Agrivoltaïsme

– Contribution à la consultation publique sur les textes instituant les sites naturels de compensation, de restauration et de renaturation (SNCRR)

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Contributions du CREPAN aux consultations du public :

2023

– Contribution à la consultation publique Énergie

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Contributions du CREPAN aux consultations du public :

2022

– Contribution à l’enquête publique sur le projet de 2×2 voies entre Briouze et Sevrai dans le département de l’Orne

– Contribution à la révision de la certification HVE

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Contributions du CREPAN aux consultations du public :

2021

– Contribution au débat public FNE Plan d’Action Pollinisateurs

– Contribution à l’enquête publique sur le projet de SDAGE 2022-2027

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Contributions du CREPAN aux débats publics :

2020

– Contribution au débat public « Éoliennes en mer au large de la Normandie »

– Avis du CREPAN sur le projet de Plan Climat-Air-Énergie Territorial (PCAET) du Bessin

– Contribution CREPAN concertation publique extension STEP du Nouveau Monde

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Contributions du CREPAN aux consultations du public :

2016

– Contribution à la consultation du public  – Projet d’arrêté relatif à la mise sur le marché et à l’utilisation des produits phytopharmaceutiques

– Préservation des lieux accueillant des personnes vulnérables du risque d’exposition aux produits phytopharmaceutiques :

– Calvados : contribution  à la consultation du public – Préservation des lieux accueillant des personnes vulnérables du risque d’exposition aux produits phytopharmaceutiques.

– Manche : Contribution à la consultation du public -Préservation des lieux accueillant des personnes vulnérables du risque d’exposition aux produits phytopharmaceutiques.

– Seine-Maritime : Contribution à la consultation du public -Préservation des lieux accueillant des personnes vulnérables du risque d’exposition aux produits phytopharmaceutiques.

2017

– Consultation du public relative à la demande de dérogation présentée par la société des ciments Calcia pour son installation située à Ranville.

– Consultation du public dans le cadre de deux projets d’arrêtés préfectoraux définissant les conditions d’exploitation de la cueillette des salicornes à titre professionnel et de loisir dans le département du Calvados.

– Consultation du public relative aux arrêtés définissant les points d’eau à prendre en compte pour l’application de l’arrêté du 4 mai 2017 relatif à la mise sur le marché et à l’utilisation des produits phytopharmaceutiques :

– Calvados : arrêté préfectoral définissant les points d’eau – produits phytopharmaceutiques

– Manche : arrêté préfectoral définissant les points d’eau – produits phytopharmaceutiques

– Orne : arrêté préfectoral relatif à l’interdiction dans le département de l’Orne de l’utilisation des produits phytosanitaires à proximité de l’eau

– Consultation du public concernant le projet d’arrêté relatif à la vénerie du blaireau dans le département de la Manche.

– Projets d’arrêtés fixant un nombre supplémentaire de spécimens de loups dont la destruction pourra être autorisée pour la période 2016-2017

– Projet d’arrêté fixant le nombre maximum de spécimens de loups dont la destruction pourra être autorisée pour la période 2017-2018

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Contributions du CREPAN aux enquêtes publiques :

2016

– Contribution à l’enquête publique portant sur l’autorisation « loi sur l’eau » en vue de dragage d’entretien du chenal de navigation et des installations portuaires de l’estuaire aval et immersion des sédiments sur le site du Machu.

– Contribution à l’enquête publique relative à l’aménagement d’une véloroute voie verte entre Poilley et le Mont-Saint-Michel par le Conseil Départemental de la Manche

– Contribution à l’enquête publique relative au projet InterIkéa à Fleury-sur-Orne

2017

– Contribution à l’enquête publique unique portant sur le projet d’interconnexion électrique sous-marine et souterraine de 1,4 GW entre la France et la Grande-Bretagne par la société RTE.