Présentation de la réglementation sur les milieux humides aux élus et habitants des Marais de la Dives
À propos de cet évènement
Lors de cette journée le CREPAN, en partenariat avec France Nature Environnement (FNE) et l’Agence de l’Eau Seine Normandie, a souhaité présenter l’ensemble de la réglementation sur les milieux humides aux habitants et élus des Marais de la Dives à l’aide d’intervenants spécialisés sur les thématiques des zones humides, du droit de l’environnement et de la police de l’environnement.
Le programme était :
- 8h30-9h00 : Accueil des participants à la salle
- 9h00-9h10 : Introduction de la journée : Claudine JOLY présidente du CREPAN
- 9h10-9h35 : Présentation des zones humides : Estelle MAVOKA-ISANA de la CATER
- 9h35-10h00 : Etat des lieux de la qualité des eaux et des zones humides en Normandie : Isabelle LEGRAND de l’AESN
- 10h00-10h15 : Pause
- 10h15-11h15 : Protection juridique des milieux humides (définition juridique, mécanismes de protection juridique) : Céline LE PHAT VINH juriste de FNE Normandie
- 11h15-12h15 : Les polices de l’eau, quels rôles ? : Paul COLIN de la DDTM
- 12h30-14h00 : Déjeuner
- 14h00-15h00 : Planification territoriale : Frédéric LONGAVENNE de la DDTM et Stéphane BONNAFFE de SM SCOT Nord Pays d’Auge avec le témoignage de M. Yves DESHAYES, Président du SCOT Nord Pays d’Auge
- 15h00-16h00 : Exemples d’actions juridiques : Delphine CHEVRET de Manche Nature
- 16h00-16h30 : Rôle des APNE dans la protection des milieux humides : Natacha PANSIOT d’AVRIL
- 16h30-16h45 : Bilan de la journée et clôture par Lena GAUTIER du CREPAN
Présentations des intervenants (cliquez sur le texte) :
- Présentation des zones humides – Estelle MAVOKA-ISANA
- Qualité des eaux et des zones humides – Isabelle LEGRAND
- Protections juridiques des milieux humides – Celine LE PHAT VINH
- Les polices de l’eau – Paul COLIN
- Planification territoriale – Stéphane BONNAFFE
- Planification territoriale – Frédéric LONGAVENNE
- Exemple d’actions juridiques – cas N°1 – Delphine CHEVRET
- Exemple d’actions juridiques – cas N°2 – Delphine CHEVRET
Notice entretien régulier des cours d’eau et des fossés par Paul COLIN de la DDTM (cliquez sur le texte) :
Compte-rendu de la journée (cliquez sur le texte) :